Mentions légales

Éditeur

Conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, l'éditeur personne physique peut conserver l'anonymat dans le cadre d'une activité non commerciale.

Hébergement

Nom de domaine fourni par One.com Group AB.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

• Code source disponible sous licence MIT sur GitHub
• Données de transport issues du GTFS Péribus
• Icônes et logos propriétaires à leurs détenteurs respectifs

Protection des données

• Géolocalisation traitée uniquement sur votre appareil
• Préférences stockées localement (localStorage)
• Aucun cookie publicitaire ou de suivi
• Aucun outil d'analyse tiers

Vous pouvez exercer vos droits RGPD en nous contactant par email.

Responsabilité

Périmap est fourni sans garantie. Les informations sont données à titre indicatif.

• L'exactitude des données ne peut être garantie
• L'utilisateur doit vérifier les horaires officiels
• Périmap n'est pas affilié au réseau Péribus

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Contact